Textes à connaître

Le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France est en...

En vue de protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, les traitements réalisés au moyen d’insecticides et d’acaricides sont...

Un arrêté du 23 décembre 2013 relatifs aux conditions d’épandage de pesticides par voie aérienne précise que les dérogations peuvent accordées que : •...

En référence à la note de service Agriculture du 10 mai 2013, l’organisation sanitaire en direction de l’apiculture est appelée à se régionaliser,...

Installé le 1° octobre 2013 et présidé par le sénateur Alain Fauconnier, ce comité est chargé de suivre la mise en œuvre du Plan de Développement Durable...

Lors du comité apicole du 16 septembre 2013, FranceAgriMer a présenté plusieurs documents relatifs à: – commerce extérieur et marché du miel; –...

La loi n° 2014-110 du 6 février 2014 visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national fixe la fin...

L’EFSA (European Foof Safety Authority ou Autorité européenne de sécurité des aliments) finalise de nouvelles orientations, après s’être...