Archives des Législation - Abeilles Mayennaises

Qui contacter en cas de problème sanitaire ?

Écrit le 4 février 2018. Publié dans Règles sanitaires.

En cas de mortalités ou d’affaiblissements de colonies, contactez l’Observatoire des Mortalités et des Affaiblissements de l’Abeille...

Néonicotinoïdes: fin le 1er septembre 2018

Écrit le 20 juillet 2016. Publié dans Traitements chimiques.

Attendue depuis des semaines, l’adoption définitive de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages e eu lieu le...

La fiscalité applicable à l’apiculture

Écrit le 20 juillet 2016. Publié dans Fiscalité.

Les bénéfices des exploitations apicoles sont soumis à l’impôt sur le revenu (art 63 du code général des impôts) Cependant, à partir de 2017 (imposition...

Statut apiculteur?

Écrit le 21 septembre 2014. Publié dans Fiscalité.

Le nombre de ruches [[ruches en production seulement]] détermine le statut de l’apiculteur et ses obligations légales en matière fiscale et sociale...

Clarification des règles d’étiquetage du miel contenant du pollen transgénique

Écrit le 28 février 2014. Publié dans Etiquetage du miel.

Le Parlement européen a adopté un projet définissant le pollen comme un composant naturel du miel, plutôt que comme un ingrédient, lors d’un vote...

Il y a miel et miel

Écrit le 16 janvier 2014. Publié dans Qualité du miel.

Ce document vidéo, signalé par un adhérent, est plein d’enseignement quant l’établissement du prix de certains miels. Comment font-ils...

Guide des pratiques alternatives en apiculture

Écrit le 6 avril 2013. Publié dans Traitements chimiques.

Vous pouvez télécharger le guide des pratiques alternatives en apiculture, rédigé par le vétérinaire Gilles GROSMOND. Guide des pratiques alternatives...

Police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles

Écrit le 16 février 2013. Publié dans Règles sanitaires.

C’est l’arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles...

Etiquetage des ingrédients issus de l’apiculture sans OGM

Écrit le 7 février 2013. Publié dans Etiquetage du miel.

Le décret n° 2012-128 du 30 janvier 2012 précise les conditions facultatives d’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans...

L’étiquetage du miel

Écrit le 6 février 2013. Publié dans Etiquetage du miel.

Le décret n°2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel, fixe les dénominations...