Qui contacter en cas de problème sanitaire ?
En cas de mortalités ou d’affaiblissements de colonies, contactez l’Observatoire des Mortalités et des Affaiblissements de...
Législation
Néonicotinoïdes: fin le 1er septembre 2018
Attendue depuis des semaines, l’adoption définitive de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages e eu lieu...
La fiscalité applicable à l’apiculture
Les bénéfices des exploitations apicoles sont soumis à l’impôt sur le revenu (art 63 du code général des impôts)
Cependant, à partir de 2017...
Statut apiculteur?
Le nombre de ruches [[ruches en production seulement]] détermine le statut de l’apiculteur et ses obligations légales en matière fiscale et...
Clarification des règles d’étiquetage du miel contenant du pollen transgénique
Le Parlement européen a adopté un projet définissant le pollen comme un composant naturel du miel, plutôt que comme un ingrédient, lors d’un...
Il y a miel et miel
Ce document vidéo, signalé par un adhérent, est plein d’enseignement quant l’établissement du prix de certains miels. Comment font-ils...
Guide des pratiques alternatives en apiculture
a[data-mtli~="mtli_filesize833,35kB"]:after {content:" (833,35 kB)"}Vous pouvez télécharger le guide des pratiques alternatives en apiculture,...
Police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles
C’est l’arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des...
Etiquetage des ingrédients issus de l’apiculture sans OGM
Le décret n° 2012-128 du 30 janvier 2012 précise les conditions facultatives d’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées «...
L’étiquetage du miel
a[data-mtli~="mtli_filesize1,17MB"]:after {content:" (1,17 MB)"}Le décret n°2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L. 214-1...
